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Base documentaire SMS (intégrale)

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SOMMAIRE

  1. La Campagne des métiers du grand âge de la FHF NA
  2. Evaluation externe
  3. Contrat de séjour en EHPAD
  4. Conseil de la vie sociale
  5. Comité Social d’Etablissement
  6. Modèles de délibérations financières
  7. Aide Sociale
  8. Reclassement
  9. Convention de direction commune
  10. Entretiens professionnels
  11. IDE de nuit
  12. Autres documents RH
  13. Dialogue social
  14. Plan égalité femmes hommes
  15. Plan bleu en ESMS
  16. Règlement intérieur du personnel en ESMS
  17. Contrôle DGCCRF DDPP
  18. Plan de continuité des activités

1- Campagne des métiers du grand âge FHF NA

La FHF Nouvelle-Aquitaine a élaboré un kit de communication visant à faire connaitre et valoriser les métiers du grand âge dans nos EHPAD publics hospitaliers.

Les documents que nous vous mettons à disposition sont le fruit de la collaboration entre la FHF Nouvelle-Aquitaine, un panel de professionnels de santé et une agence de communication.

Ils ont vocation à permettre aux établissements tant d’appuyer les démarches auprès du grand public que de valoriser les personnels déjà en poste en leur rappelant ô combien nos métiers du grand-âge sont enrichissants. Le kit de communication comprend une campagne d’affichage (interne / externe et sa déclinaison pour les réseaux sociaux) et deux vidéos.

FHF flyer A4 interactif 

2- EVALUATION EXTERNE

La FHF Nouvelle-Aquitaine a organisé, le 17 mars 2023, une journée d’information sur le thème de l’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Vous trouverez ci-dessous le support de présentation du CCECQA sur le nouveau dispositif d’évaluation des ESSMS présentant le cadre réglementaire et les enjeux, le support du GCS achats Nouvelle-Aquitaine sur la commande publique et enfin une trame de cahier des charges pour le choix de l’évaluateur.

Documents à mettre en ligne

3- Contrat de séjour FHF

Vous trouverez ci-joint le modèle de contrat de séjour en EHPAD élaboré par la FHF nationale en octobre 2022, son annexe relative à la liberté d’aller et venir » ainsi que deux notes techniques.

CONTRAT-DE-SEJOUR-TYPE-EHPAD-V5

Annexe 3-9-1

Note-adaptation-contrat-de-sejour-EHPAD

Note-technique-Annexe-au-contrat-de-sejour

4- Conseil de la vie sociale (CVS)

Vous trouverez ci-dessous plusieurs documents relatifs au CVS :

5- Comité Social d’Etablissement

La FHF Nouvelle-Aquitaine a rédigé un modèle type de règlement intérieur du Comité Social d’Etablissement.

FHF NA trame RI CSE

6- Modèles de délibérations financières

La FHF Nouvelle-Aquitaine a rédigé des modèles de délibérations financières.

7- Aide sociale

Vous trouverez dans ce dossier, les documents suivants :

8- Reclassement

En septembre 2022, la FHF Nouvelle-Aquitaine a organisé une formation sur le thème de la gestion des inaptitudes, du reclassement et du retour à l’emploi. Vous trouverez ci-dessous le support de cette formation animée par Mme Marie-Gabrielle VAISSIERE.

Formation-gestion-des-inaptitudes-reclassement-RAE-sept-2022

9- Convention de direction commune

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de convention de direction commune.

10- Entretien professionnel

11- IDE de NUIT en EHPAD

Vous trouverez dans ce dossier plusieurs exemples de fiche de poste IDE de poste ainsi que divers exemples d’outils tels que bilan financier, livret d’accueil, offre d’emploi, suivi budgétaire, …

12- Autres documents RH

Vous trouverez dans ce dossier plusieurs exemples de documents :

13- Dialogue social

En janvier 2024, la FHF Nouvelle-Aquitaine a organisé une formation sur le thème du dialogue social en ESMS autonomes. Vous trouverez ci-dessous le support de cette formation animé par Jean-Yves COPIN, GH3.

Documents :

  1. Support de la formation « dialogue social en ESMS autonomes »
  2. Exemple de courrier mutualisation
  3. Article « temps syndical dans le FPH »
  4. Article « Le rapport social unique et la base de données sociales »
  5. Article « La négociation et les accords collectifs dans la FPH »
  6. Article « Le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes »
  7. Article « Le plan égalité femmes-hommes dans la FPH »
  8. Article « Synthèse des compétences, des outils et des objectifs de la formation spécialisée du comité social d’établissement »

14- Plan égalité femmes hommes

La FHF Nouvelle-Aquitaine a rédigé une trame de plan d’actions en faveur de l’égalité professionnelle femmes / hommes : Document

15- Plan bleu en ESMS

La FHF Nouvelle-Aquitaine a rédigé une trame de plan de bleu à destination des établissements sociaux et médico-sociaux : Trame

16- Règlement intérieur pour le personnel en ESMS

La FHF Nouvelle-Aquitaine a rédigé une trame de règlement intérieur à destination des établissements sociaux et médico-sociaux : Trame

17- Outils en cas de contrôle DGCCRF DDPP

Dans le cadre des contrôles de la DGCCRF et de la DDPP dans les EHPAD, vous trouverez ci-dessous plusieurs documents sur le sujet :

Documents sur le sujet :

18- Plan de continuité des activités

Les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) doivent être préparés à faire face à des situations de crise pouvant perturber leur fonctionnement. Dans ce cadre, les plans de continuité d’activité (PCA) jouent un rôle fondamental en assurant la continuité des services essentiels en cas d’incident majeur. Pour ce faire, nous vous mettons à disposition les documents suivants :

  • Un exemple de plan de continuité des services médico-sociaux en cas d’épidémie virale accompagné d’une grille de suivi Excel
  • Un kit élaboré par l’agence du numérique en santé composé de :
    • D’un modèle de PCRA cadre
    • Des modèles de fiche (processus métier et fonction du responsable du PCRA)
    • Exemples de bilan d’impact sur l’activité (médicaments ; coordination des acteurs ; entretiens et maintenance des biens immobiliers ; gestion des urgences)

Documents :

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